Politique de confidentialité
Avis juridique
Politique de confidentialité
Version 1.1 — en vigueur le 22/01/2026
Analyse Structure (Scan‑Bat) respecte le RGPD. Nous collectons uniquement les données nécessaires aux audits et diagnostics : nom, prénom, e‑mail, téléphone, société, informations de projet, adresse IP et cookies. Ces données servent à répondre à vos demandes, établir des devis, réaliser les prestations, gérer la facturation et améliorer le site, ainsi qu’à respecter nos obligations légales (assurance décennale). Les données ne sont ni vendues ni louées ; elles peuvent être partagées uniquement avec des prestataires techniques mandatés. Durées de conservation : prospects 3 ans, dossiers clients 10 ans, cookies 13 mois. Vous disposez des droits d’accès, rectification, suppression, limitation, opposition et portabilité.
Avis juridique
Éditeur du site
Nom commercial : SCAN-BAT
Raison sociale : Analyse Structure (SASU)
Siège social : 49 avenue Montaigne, 74600 Annecy, France
Capital social : 1 000 €
Immatriculation : RCS Annecy n° 994 026 029
SIRET : 994 026 029 00011
N° de TVA intracommunautaire : FR 18994026029
Contact
Email : contact@scan-bat.com
Téléphone : +33 6 20 55 08 14
Directeur de la publication : François Gautier
Hébergement
Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 09 70 80 89 11 (numéro non surtaxé)
E-mail : info@ionos.fr
Autorité de régulation (Données personnelles)
Organisme : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
Adresse : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
Site : www.cnil.fr
